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Journée ASTER : Cours d’eau, réglementation Sdage et études préalables

9 juin 2016, Nantes

Cette formation est organisée en partenariat avec la Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique et la Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des Pays de la Loire.
 
Au programme :
- L’inventaire réglementaire des cours d’eau et l’entretien par le riverain.
- La directive nitrates.
- Les règles d’utilisation des produits phytosanitaires.
- La déclinaison du programme de mesures du Sdage 2016-2018 au travers du plan d’action opérationnel territorialisé (PAOT) 2016-2018 de la Loire-Atlantique.
- Un temps d’échanges sur la mise en place d’un cahier des charges et d’une base de données harmonisée pour les études préalables aux Contrats territoriaux milieux aquatiques.
 

Voir en ligne : http://www.sage-estuaire-loire.org/...

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